Saint-Vrain
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Délibérations CA 2023

Accueil / Tout âge / C.C.A.S. / Conseils d'administrations / Délibérations CA 2023

Compte rendu avril 2023

file_downloadCompte rendu du 14 04 2023.pdf (PDF - 1.05 MB)


Conseil d'Administration du 03 juillet 2023

file_downloadProcès-verbal du 03 juillet 2023.pdf (PDF - 1.42 MB)

file_downloadListe des délibérations examinées - Juillet 2023.pdf (PDF - 335.24 kB)

file_download2023.579.05 - Approbation du procès-verbal du conseil d_administration du 11 avril 2022.pdf (PDF - 580.1 kB)

file_download2023.579.06 - Approbation du procès-verbal du conseil d_administration du 22 septembre 2022.pdf (PDF - 586.17 kB)

file_download2023.579.07 - Approbation du procès-verbal du conseil d_administration du 14 avril 2023.pdf (PDF - 581.72 kB)

file_download2023.579.08 - Participation tarifaire à la sortie des seniors.pdf (PDF - 675.07 kB)

file_download2023.579.09 - Signature de l_avenant à la convention téléassistance Vitaris.pdf (PDF - 704.5 kB)

file_download2023.579.10 - Admission en non-valeur.pdf (PDF - 691.16 kB)

Conseil d'Administration du 13 décembre 2023

file_downloadProcès-verbal du 13 décembre 2023.pdf (PDF - 594.08 kB)

file_downloadListe des délibérations examinées - Décembre 2023.pdf (PDF - 299.91 kB)

file_download2023.579.011 - Approbation du procès-verbal du conseil d_administration du 03 juillet 2023.pdf (PDF - 553.7 kB)

file_download2023.579.012 - Approbation du secours exceptionnel.pdf (PDF - 598.46 kB)


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13 rue Noblets

91770 Saint-Vrain - FRANCE

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