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Année 2023

Accueil / Vie Municipale / Actes administratifs / Délibérations / Année 2023

Conseil municipal du 21 décembre 2023

file_downloadListe des délibérations examinées - décembre 2023.pdf (PDF - 402.99 kB)

file_download2023.579.031 - Approbation du Procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023.pdf (PDF - 673.18 kB)

file_download2023.579.032 - Détermination des zones d’accélération des énergies renouvelables.pdf (PDF - 1.43 MB)

file_download2023.579.033 - Conseil en énergie partagé du PNRGF - transmission des données de consommations énergétiques.pdf (PDF - 860.56 kB)

file_download2023.579.034 - Principe de la gestion en flux des logements sociaux.pdf (PDF - 1.32 MB)

file_download2023.579.035 - Décision modificative n°1.pdf (PDF - 1.29 MB)

file_download2023.579.036 - Ouverture anticipée des dépenses d’investissement pour l’exercice 2024.pdf (PDF - 890.15 kB)

file_download2023.579.037 - Médecine du travail - Renouvellement de la convention avec l’ASTE.pdf (PDF - 794.87 kB)

file_download2023.579.038 - Convention relative aux tarifs de remboursement de la rémunération des médecins membres du Conseil médical.pdf (PDF - 856.15 kB)

file_download2023.579.039 - Convention avec la CCEJR - frais de restauration scolaire.pdf (PDF - 838.91 kB)

file_download2023.579.040 - Convention relative au Fonds d’innovation Pédagogique _FIP_.pdf (PDF - 896.76 kB)

file_download2023.579.041 - Motion en soutien au Département de l’Essonne.pdf (PDF - 1.43 MB)


Conseil municipal du 12 octobre 2023

file_downloadListe des délibérations examinées - octobre 2023.pdf (PDF - 374.36 kB)

file_download2023.579.022 - Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023.pdf (PDF - 699.86 kB)

file_download2023.579.023 - Convention de partenariat avec la Maison des Part_âges.pdf (PDF - 792.12 kB)

file_download2023.579.024 - Convention de partenariat adans le cadre des animations du collège Robert Doisneau à Itteville - Club de jeu.pdf (PDF - 756.81 kB)

file_download2023.579.025 - Convention relative à la mise à disposition de bennes et au traitement des déchets des services technique - CCVE.pdf (PDF - 854.03 kB)

file_download2023.579.026 - Fusion des EPHAD - approbation.pdf (PDF - 410.58 kB)

file_download2023.579.027 - Demande d_adhésion au SMOYS au titre de la compétence Mobilité électrique.pdf (PDF - 1.18 MB)

file_download2023.579.028 - Admission en non-valeur.pdf (PDF - 716.27 kB)

file_download2023.579.030 - RIFSEEP.pdf (PDF - 2.24 MB)


Conseil municipal du 9 juin 2023

file_downloadListe des délibérations examinées -juin 2023.pdf (PDF - 369.78 kB)

file_download2023.579.013 - Désignation d_un référent déontologue.pdf (PDF - 878.8 kB)

file_download2023.579.014 - Convention de réciprocité relative aux frais d_écolage - Commune de Marolles-en-Hurepoix.pdf (PDF - 698.32 kB)

file_download2023.579.015 - Convention de réciprocité relative aux frais d_écolage - Commune de Janville-sur-Juine.pdf (PDF - 697.14 kB)

file_download2023.579.016 - Convention de réciprocité relative aux frais d_écolage - Commune de Vert-le-Petit.pdf (PDF - 691.34 kB)

file_download2023.579.017 - Approbation du compte de gestion.pdf (PDF - 841.6 kB)

file_download2023.579.018 - Approbation du compte administratif 2022.pdf (PDF - 1.57 MB)

file_download2023.579.019 - Affectation du résultat.pdf (PDF - 860.31 kB)

file_download2023.579.020 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022.pdf (PDF - 656.93 kB)

file_download2023.579.021 - Attributions des subventions aux associations.pdf (PDF - 1.07 MB)


Conseil municipal extraordinaire du 9 juin 2023

file_download2023.579.012 - Election des délégués et suppléants chargés d_élire les sénateurs lors du scrutin du dimanche 24 septembre 2023.pdf (PDF - 813.04 kB)


Conseil municipal du 13 avril 2023

file_downloadListe des délibérations examinées - avril 2023.pdf (PDF - 49.09 kB)

file_download2023.579.09 - Vote des taux 2023.pdf (PDF - 666.18 kB)

file_download2023.579.10 - Vote du Budget primitif 2023.pdf (PDF - 1.66 MB)

Conseil municipal du 29 mars 2023

file_downloadListe des délibérations examinées - mars 2023.pdf (PDF - 351.99 kB)

file_download2023.579.01 - Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement du RASED.pdf (PDF - 724.23 kB)

file_download2023.579.02 - Convention de partenariat dans le cadre des animations du collège Robert Doisneau à Itteville - club de jeu.pdf (PDF - 1.46 MB)

file_download2023.579.03 - Don à la commune de Saint-Vrain.pdf (PDF - 745.2 kB)

file_download2023.579.04 - SIARCE - Retrait de la commune d_Ollainville.pdf (PDF - 712.6 kB)

file_download2023.579.05 - Dotation de Souien à l_Investissement Local _DSIL_ - Déclinaison 2023 - Demande de financement.pdf (PDF - 1.07 MB)

file_download2023.579.06 - Dotation d_Equipement des Territoires Ruraux _DETR_ - Déclinaison 2023 - Demande de financement.pdf (PDF - 1.06 MB)

file_download2023.579.07 - Création de postes - Création d_un poste de Secrétaire Général.pdf (PDF - 810.92 kB)

file_download2023.579.08 - Création de postes - Création d_un poste de Rédacteur.pdf (PDF - 723.85 kB)



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